arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs (Q100156)
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs |
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Déclarations
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
3 décembre 2016
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29 novembre 2019
arrêté du 1er décembre 2016 modifiant l'arrêté du 16 mars 2016 relatif aux niveaux de risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et aux dispositifs associés de surveillance et de prévention chez les volailles et autres oiseaux captifs (français)
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29 novembre 2019
FRA
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29 novembre 2019
1 décembre 2016
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29 novembre 2019
eli/arrete/2016/12/1/AGRG1635249A
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000033517261
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019