décret n° 90-775 du 3 septembre 1990 modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités (Q18251)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 90-775 du 3 septembre 1990 modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 90-775 du 3 septembre 1990 modifiant le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités (français)
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1990/9/3/MENX9000132D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1990/9/3/90-775
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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