arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer (Q1392)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 18 juillet 1953 réglementant les tenues d'uniforme de s officiers, sous-officiers, caporaux et sapeurs des corps de sapeurs-pompiers communaux non militaires des départements de la métropole et d'outre-mer (français)
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/1953/7/18
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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