arrêté du 29 février 1984 relatif aux dispositions relatives aux volumes nets des jus de fruits, jus de fruits concentrés, nectars de fruits, jus de légumes, sirops et autres boissons sans alcool ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait, ainsi qu'à ceux de certaines préparations pour boissons sans alcool, conditionnées en préemballages (Q9265)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 29 février 1984 relatif aux dispositions relatives aux volumes nets des jus de fruits, jus de fruits concentrés, nectars de fruits, jus de légumes, sirops et autres boissons sans alcool ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait, ainsi qu'à ceux de certaines préparations pour boissons sans alcool, conditionnées en préemballages
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    11 avril 2009
    11 octobre 2008
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    11 octobre 2008
    1 octobre 1984
    arrêté du 29 février 1984 relatif aux dispositions relatives aux volumes nets des jus de fruits, jus de fruits concentrés, nectars de fruits, jus de légumes, sirops et autres boissons sans alcool ne contenant pas de lait ou de matières grasses provenant du lait, ainsi qu'à ceux de certaines préparations pour boissons sans alcool, conditionnées en préemballages (français)
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    29 février 1984
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362

    Identifiants

    LEGITEXT000019599362
    LEGITEXT000006071787
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006071787
    LEGITEXT000019599362