arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 (Q112682)
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| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 |
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Déclarations
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Ontologie ELI
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13 décembre 2019
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arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 (français)
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FRA
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25 novembre 2019
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eli/arrete/2019/11/25/TRET1933292A
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Identifiants
LEGITEXT000039489366
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