décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques (Q1562)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1955/10/4/55-1323
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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