arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine (Q19428)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    22 décembre 2001
    22 décembre 2001
    26 mars 1991
    arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine (français)
    arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale du patrimoine (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000006077426
    LEGITEXT000006077427
    15 mars 1991
    1 référence
    LEGITEXT000006077426
    LEGITEXT000006077427
    eli/arrete/1991/3/15/MCCB9100193A
    1 référence
    LEGITEXT000006077426
    LEGITEXT000006077427

    Identifiants

    LEGITEXT000006077427
    LEGITEXT000006077426
    1 référence
    LEGITEXT000006077426
    LEGITEXT000006077427
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000006077426
    LEGITEXT000006077427