arrêté du 19 octobre 1964 relatif à la taille marchande des poissons et crustacés (Q2560)

De WikiLex
Version datée du 7 décembre 2019 à 18:11 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019)
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 19 octobre 1964 relatif à la taille marchande des poissons et crustacés
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 19 octobre 1964 relatif à la taille marchande des poissons et crustacés (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/1964/10/19
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q2560&oldid=2788"