arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail (Q32704)

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arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail
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    Déclarations

    nature de l’élément
    arrêté
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    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443

    Ontologie ELI

    eli:date_no_longer_in_force
    6 mars 2005
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621443
    2 avril 1998
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    eli:in_force
    non en vigueur
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
    eli:first_date_entry_in_force
    2 avril 1998
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621443
    26 juillet 1996
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    eli:title
    arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail (français)
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
    eli:language
    FRA
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
    eli:date_document
    7 juin 1996
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
    identifiant ELI
    eli/arrete/1996/6/7/TASH9621853A
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    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443

    Identifiants

    identifiant id DILA
    LEGITEXT000005621443
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    29 novembre 2019
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    LEGITEXT000005621442
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    29 novembre 2019
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    LEGITEXT000005621442
    NOR
    TASH9621853A
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    base LEGI
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    29 novembre 2019
    identifiant source
    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
    identifiant canonique français
    aucune valeur
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
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    LEGITEXT000005621442
    LEGITEXT000005621443
     
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