décret n° 2001-713 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction du personnel militaire de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (Q43553)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2001-713 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction du personnel militaire de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    13 septembre 2008
    13 septembre 2008
    3 août 2001
    décret n° 2001-713 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, de la direction du personnel militaire de la marine et de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (français)
    décret n° 2001-713 du 31 juillet 2001 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions des directions du personnel militaire de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040
    31 juillet 2001
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040
    eli/decret/2001/7/31/DEFD0101573D
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040
    eli/decret/2001/7/31/2001-713
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040

    Identifiants

    LEGITEXT000019463040
    LEGITEXT000005631314
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040
    2001-713
    1 référence
    LEGITEXT000005631314
    LEGITEXT000019463040