arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bourg-la-Reine (Q70263)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bourg-la-Reine
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 14 juin 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Bourg-la-Reine (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/2010/6/14/JUSF1015973A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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