arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des pépinières de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (Q9199)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des pépinières de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 10 février 1984 relatif à la composition et au mode de fonctionnement du conseil spécialisé pour le secteur des pépinières de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (français)
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    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/1984/2/10
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

    NOR
    aucune valeur
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
     
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