« décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement (Q18806) » : différence entre les versions
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Dernière version du 21 décembre 2019 à 20:53
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 septembre 1990
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
19 décembre 1990
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1990/12/19/MENZ9002501D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1990/12/19/90-1151
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006076919
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
90-1151
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019