« décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique (Q48697) » : différence entre les versions
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique |
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Déclarations
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29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
18 novembre 2003
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 2003-1078 du 10 novembre 2003 modifiant le décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
10 novembre 2003
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2003/11/10/MENS0302141D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2003/11/10/2003-1078
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29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000005692283
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29 novembre 2019
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2003-1078
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019
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29 novembre 2019