« arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Q13537) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
← Modification précédente
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 3 janvier 2020
 
Propriété / identifiant id DILA
 
LEGITEXT000039233747
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233747 / rang
 
Rang préféré
Propriété / identifiant id DILA : LEGITEXT000039233747 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233747
Propriété / identifiant LEGITEXT
 
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233747 / rang
 
Rang préféré
Propriété / identifiant LEGITEXT : LEGITEXT000039233747 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233747
Propriété / eli:title
 
arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
Propriété / eli:title : arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:title : arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français) / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233747
Propriété / eli:first_date_entry_in_force
 
1 janvier 2020
Horodatage+2020-01-01T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:first_date_entry_in_force : 1 janvier 2020 / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233747
Propriété / eli:date_no_longer_in_force
 
aucune valeur
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / rang
 
Rang préféré
Propriété / eli:date_no_longer_in_force : aucune valeur / référence
 
synchronisation automatique : base LEGI
date de la source de synchronisation : 3 janvier 2020
Horodatage+2020-01-03T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

identifiant source : LEGITEXT000039233747

Dernière version du 4 janvier 2020 à 12:07

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:date_no_longer_in_force
    1 janvier 2020
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000006057700
    aucune valeur
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039233747
    eli:first_date_entry_in_force
    5 septembre 1987
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000006057700
    1 janvier 2020
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039233747
    identifiant ELI
    eli/arrete/1987/8/24/RESY8700559A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli:title
    arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de la recherche agronomique (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000006057700
    arrêté du 24 août 1987 relatif à l'application des dispositions du décret n° 56-585 du 12 juin 1956 aux jurys des épreuves de sélection organisées en vue du recrutement des attachés scientifiques contractuels de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039233747

    Identifiants

    identifiant id DILA
    LEGITEXT000006057700
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    2 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000006057700
    LEGITEXT000039233747
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    3 janvier 2020
    identifiant source
    LEGITEXT000039233747
     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q13537&oldid=174892"