« décret n° 2001-162 du 14 février 2001 modifiant le décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (Q42811) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
Modification suivante →
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
(Aucune différence)

Version du 7 décembre 2019 à 20:44

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2001-162 du 14 février 2001 modifiant le décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 2001-162 du 14 février 2001 modifiant le décret n° 91-601 du 27 juin 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/2001/2/14/MENS0003414D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/2001/2/14/2001-162
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q42811&oldid=43039"