« arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs du Département de Mayotte et de Polynésie française pour certaines opérations de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation (Q44229) » : différence entre les versions

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français
arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs du Département de Mayotte et de Polynésie française pour certaines opérations de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation
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    Déclarations

    1 référence
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283
    LEGITEXT000029400134
    1 référence
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283

    Ontologie ELI

    aucune valeur
    3 février 2010
    25 août 2014
    25 août 2014
    1 décembre 2007
    3 février 2010
    arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie et aux vice-recteurs du Département de Mayotte et de Polynésie française pour certaines opérations de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation (français)
    arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de recrutement et de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation. (français)
    arrêté du 13 décembre 2001 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'enseignement supérieur aux recteurs d'académie pour certaines opérations de gestion concernant le corps des adjoints techniques de recherche et de formation. (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283
    LEGITEXT000029400134
    13 décembre 2001
    1 référence
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283
    LEGITEXT000029400134
    eli/arrete/2001/12/13/MENA0102719A
    1 référence
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283
    LEGITEXT000029400134

    Identifiants

    LEGITEXT000029400134
    LEGITEXT000018616597
    LEGITEXT000021781283
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    LEGITEXT000029400134
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