« arrêté du 25 juillet 1983 fixant la liste et la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques (Q8771) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
(Aucune différence)

Version du 7 décembre 2019 à 18:34

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 25 juillet 1983 fixant la liste et la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    19 mai 2018
    aucune valeur
    1 septembre 1983
    19 mai 2018
    arrêté du 25 juillet 1983 fixant la liste et la composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels des bibliothèques (français)
    arrêté du 25 juillet 1983 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des magasiniers des bibliothèques (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016
    25 juillet 1983
    1 référence
    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016
    eli/arrete/1983/7/25
    1 référence
    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016

    Identifiants

    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016
    aucune valeur
    1 référence
    LEGITEXT000019763141
    LEGITEXT000036926016