« décret n° 92-31 du 9 janvier 1992 modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques (Q21267) » : différence entre les versions
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Propriété / eli:amends | |||||||||||||||
Propriété / eli:amends : décret n°88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques / rang | |||||||||||||||
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Propriété / eli:amends : décret n°88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques / référence | |||||||||||||||
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 21 décembre 2019 à 20:59
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Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 92-31 du 9 janvier 1992 modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques |
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Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 août 1990
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 92-31 du 9 janvier 1992 modifiant le décret n° 88-646 du 6 mai 1988 portant statut particulier du personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
9 janvier 1992
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1992/1/9/MENN9102864D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1992/1/9/92-31
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006078558
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
92-31
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019