« décret n° 93-367 du 12 mars 1993 modifiant le décret n° 92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture (Q24505) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
 
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
 
(Une version intermédiaire par le même utilisateur non affichée)
Propriété / identifiant ELI : eli/decret/1993/3/12/EQUU9300086D / rangPropriété / identifiant ELI : eli/decret/1993/3/12/EQUU9300086D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/1993/3/12/EQUU9300086D / rangPropriété / identifiant ELI Légifrance : eli/decret/1993/3/12/EQUU9300086D / rang
Rang normal
Rang préféré
Propriété / eli:amends
 
Propriété / eli:amends : décret n° 92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:amends : décret n° 92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture / référence
 
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 21 décembre 2019 à 21:22

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 93-367 du 12 mars 1993 modifiant le décret n° 92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 93-367 du 12 mars 1993 modifiant le décret n° 92-91 du 24 janvier 1992 relatif au statut des professeurs et maîtres-assistants des écoles d'architecture (français)
    eli/decret/1993/3/12/EQUU9300086D
    eli/decret/1993/3/12/93-367

    Identifiants