« ordonnance du 31 juillet 1681 de la marine relative à la police des ports, côtes et rivages de la mer (dite ordonnance de Colbert) (Q133) » : différence entre les versions
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
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Dernière version du 24 décembre 2019 à 10:56
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
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français | ordonnance du 31 juillet 1681 de la marine relative à la police des ports, côtes et rivages de la mer (dite ordonnance de Colbert) |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
1 juillet 2006
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
31 juillet 1681Grégorien
1 référence
29 novembre 2019
ordonnance du 31 juillet 1681 de la marine relative à la police des ports, côtes et rivages de la mer (dite ordonnance de Colbert) (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
31 juillet 1681Grégorien
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006074270
1 référence
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aucune valeur
1 référence
9 décembre 2019