« décret n° 88-968 du 11 octobre 1988 modifiant le décret n° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves officiers de carrière des écoles militaires (Q15263) » : différence entre les versions

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Version du 8 décembre 2019 à 17:58

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 88-968 du 11 octobre 1988 modifiant le décret n° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves officiers de carrière des écoles militaires
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 88-968 du 11 octobre 1988 modifiant le décret n° 78-721 du 28 juin 1978 fixant certaines dispositions applicables aux élèves officiers de carrière des écoles militaires (français)
    eli/decret/1988/10/11/DEFP8801675D
    eli/decret/1988/10/11/88-968

    Identifiants