« décret n° 2015-338 du 25 mars 2015 modifiant le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel (Q92784) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
WikiLexBot (discussion | contributions)
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
Propriété / eli:amends
 
Propriété / eli:amends : décret n°97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:amends : décret n°97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel / référence
 
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Version du 21 décembre 2019 à 13:52

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 2015-338 du 25 mars 2015 modifiant le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    décret n° 2015-338 du 25 mars 2015 modifiant le décret n° 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au pari mutuel (français)
    eli/decret/2015/3/25/AGRT1425222D
    eli/decret/2015/3/25/2015-338

    Identifiants