« décret n° 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (Q45365) » : différence entre les versions
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Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 2 janvier 2020 |
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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Propriété / eli:title : décret n° 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (français) / rang | |||||||||||||||
Propriété / eli:title : décret n° 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (français) / référence | |||||||||||||||
date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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date de la source de synchronisation : 29 novembre 2019
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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décret n°2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (français) | |||||||||||||||
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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1 janvier 2020
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synchronisation automatique : base LEGI date de la source de synchronisation : 2 janvier 2020
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Version du 3 janvier 2020 à 23:06
Aucune description fournie
Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
---|---|---|---|
français | décret n° 2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
Ontologie ELI
1 janvier 2020
1 référence
1 référence
29 novembre 2019
24 avril 2002
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
23 avril 2002
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2002/4/23/MCCH0200309D
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/2002/4/23/2002-569
1 référence
29 novembre 2019
décret n°2002-569 du 23 avril 2002 relatif au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (français)
1 référence
Identifiants
LEGITEXT000005632711
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
2002-569
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019