décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay (Q20665)

De WikiLex
Version datée du 7 décembre 2019 à 19:20 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019)
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 91-1087 du 15 octobre 1991 modifiant le décret n° 86-539 du 14 mars 1986 portant statut de l'emploi du directeur du musée d'Orsay (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1991/10/15/MCCB9100508D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1991/10/15/91-1087
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q20665&oldid=20893"