arrêté du 15 septembre 1987 relatif à la création d' une commission administrative paritaire (corps des professeurs de sport) (Q13600)

De WikiLex
Version datée du 7 décembre 2019 à 18:53 par WikiLexBot (discussion | contributions) (‎Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019)
(diff) ← Version précédente | Version actuelle (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à la navigation Aller à la recherche
Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 15 septembre 1987 relatif à la création d' une commission administrative paritaire (corps des professeurs de sport)
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    arrêté du 15 septembre 1987 relatif à la création d' une commission administrative paritaire (corps des professeurs de sport) (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/arrete/1987/9/15/PRMJ8760064A
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q13600&oldid=13828"