décret n° 92-191 du 25 février 1992 modifiant le décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur (Q21565)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 92-191 du 25 février 1992 modifiant le décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur
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    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 92-191 du 25 février 1992 modifiant le décret n° 87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur (français)
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1992/2/25/MENN9102928D
    1 référence
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1992/2/25/92-191
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    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
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