arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (Q91361)

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Langue Libellé Description Également connu comme
français
arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée
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    Déclarations

    1 référence
    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648
    1 référence
    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813

    Ontologie ELI

    26 mars 2015
    aucune valeur
    2 septembre 2015
    31 décembre 2014
    2 septembre 2015
    26 mars 2015
    arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
    arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
    arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales d'ingénieurs de Brest, Metz et Tarbes, l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle, l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre et l'Institut français de mécanique avancée (français)
    FRA
    1 référence
    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648
    26 décembre 2014
    1 référence
    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648
    eli/arrete/2014/12/26/FCPB1428907A
    1 référence
    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648

    Identifiants

    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000031121648
    LEGITEXT000030397813
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    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648
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    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648
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    LEGITEXT000030095428
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    LEGITEXT000030095428
    LEGITEXT000030397813
    LEGITEXT000031121648