« décret n° 88-649 du 7 mai 1988 modifiant le décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 modifié portant création et organisation du Centre national d'enseignement à distance (Q14860) » : différence entre les versions

De WikiLex
Aller à la navigation Aller à la recherche
← Modification précédente
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019
WikiLexBot (discussion | contributions)
Robots
173 616 modifications
‎Élément modifié : Ajout depuis la base LEGI officielle du 9 décembre 2019
 
Propriété / eli:amends
 
Propriété / eli:amends : décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 portant création et organisation du centre national d'enseignement par correspondance *Centre national d'enseignement à distance* / rang
 
Rang normal
Propriété / eli:amends : décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 portant création et organisation du centre national d'enseignement par correspondance *Centre national d'enseignement à distance* / référence
 
synchronisation automatique : contributions additionnelles automatisées depuis la base LEGI
date de la source de synchronisation : 9 décembre 2019
Horodatage+2019-12-09T00:00:00Z
Fuseau horaire+00:00
CalendrierGrégorien
Précision1 jour
Avant0
Après0

Dernière version du 21 décembre 2019 à 20:57

Aucune description fournie
Langue Libellé Description Également connu comme
français
décret n° 88-649 du 7 mai 1988 modifiant le décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 modifié portant création et organisation du Centre national d'enseignement à distance
Aucune description fournie

    Déclarations

    Ontologie ELI

    eli:title
    décret n° 88-649 du 7 mai 1988 modifiant le décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 modifié portant création et organisation du Centre national d'enseignement à distance (français)
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    identifiant ELI
    eli/decret/1988/5/7/MENF8800789D
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019
    eli/decret/1988/5/7/88-649
    1 référence
    synchronisation automatique
    base LEGI
    date de la source de synchronisation
    29 novembre 2019

    Identifiants

     
    Récupérée de "https://wikilex.seb35.fr/index.php?title=Q14860&oldid=160896"