« décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 portant création et organisation du centre national d'enseignement par correspondance *Centre national d'enseignement à distance* (Q6661) » : différence entre les versions
Aller à la navigation
Aller à la recherche
Nouvel élément créé : Ajout depuis la base LEGI officielle du 29 novembre 2019 |
(Aucune différence)
|
Dernière version du 7 décembre 2019 à 18:26
Aucune description fournie
| Langue | Libellé | Description | Également connu comme |
|---|---|---|---|
| français | décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 portant création et organisation du centre national d'enseignement par correspondance *Centre national d'enseignement à distance* |
Aucune description fournie |
Déclarations
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
Ontologie ELI
27 avril 2002
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 janvier 1980
1 référence
29 novembre 2019
décret n° 79-1228 du 31 décembre 1979 portant création et organisation du centre national d'enseignement par correspondance *Centre national d'enseignement à distance* (français)
1 référence
29 novembre 2019
FRA
1 référence
29 novembre 2019
31 décembre 1979
1 référence
29 novembre 2019
eli/decret/1979/12/31/79-1228
1 référence
29 novembre 2019
Identifiants
LEGITEXT000006062982
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019
aucune valeur
1 référence
29 novembre 2019
79-1228
1 référence
29 novembre 2019
1 référence
29 novembre 2019